Marque expirée - Marque en non vigueur
VITIS VINIFERA jeu des appellations
Numéro de dépôt :
3714321
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Présentation de la marque VITIS VINIFERA jeu des appellations
Déposée le 19 février 2010 par JONCHERAY Freddy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITIS VINIFERA jeu des appellations »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIS VINIFERA jeu des appellations est expirée depuis le 19 février 2020.
JONCHERAY Freddy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31